Arlette Rebert


De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de Mutualité sociale agricole et le médecin conseil-national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
AFSS1630964A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
au titre des représentants proposés conjointement par le médecinconseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
AFSS1630066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
2º
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1630065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecinconseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
AFSS1630064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
AFSS1630061A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: REBERT (Arlette)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'article 11 (3°) de l'arrêté du
28 décembre 2012
fixant les conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime le médecin-conseil chef exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000027272209(source JORF)
inscription
05 Avril 201305/04/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.